L’objectif du présent colloque est de s’interroger sur l’identification d’une discipline « Droit de l’archéologie », tant dans ses conditions d’existence, son objet que son périmètre. La rencontre entre le « droit » et l’« archéologie » a déjà fait l’objet de savants travaux. Nous songeons en particulier à l’ouvrage Le patrimoine archéologique et son droit : questions juridiques, éthiques et culturelles sous la direction de Vincent Négri paru chez Bruylant en 2015 ou encore au manuel de Colette Saujot, Le droit français de l’archéologie paru chez Cujas en 2007 dans sa seconde édition. Il faudrait également mentionner les travaux précieux sur l’archéologie préventive, comme celui coordonné par Pierre‑Laurent Frier, Le nouveau droit de l’archéologie préventive, L’Harmattan, 2004. Cette liste n’est bien entendu pas exhaustive, mais un tel rappel était nécessaire pour se situer dans le temps de la constitution de la discipline « Droit de l’archéologie ». Le présent colloque entend faire le point sur les questions juridiques importantes que soulève la rencontre entre le droit et l’archéologie en invitant archéologues et juristes à venir partager leurs questionnements et leurs réponses.

Programme

9 h 15 > Ouverture
Jack Lang, Professeur émérite des Universités, Ancien Ministre de la Culture (à confirmer)
Edouard Kaminski, vice-président recherche de l’Université Paris Cité
Jean-Michel Verdier, Président de l’École Pratique des Hautes Études
Dominique Garcia, Président de l’INRAP, Professeur des Universités
9 h 45 > Propos introductifs
Philippe Didier, Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Cité
Bruno Daugeron, Directeur du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public

La constitution du champ disciplinaire
Sous la Présidence du Pr Guillaume Richard Professeur à l’Université Paris Cité
10h15 > La constitution d’une discipline autonome
Noé Wagener, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil
10 h 45 > Pause
11 h > La notion de « patrimoine archéologique national »
Daniel Roger, Directeur adjoint du musée d’Archéologie nationale
11 h 30 > La dimension internationale du droit de l’Archéologie :
analyse des sources de la discipline
Syméon Karagiannis, Professeur à l’Université de Strasbourg
12 h > Protection du patrimoine archéologique et débat sur les
restitutions des biens culturels
Didier Rykner, Fondateur de la Tribune de l’art

Les interrogations des archéologues
Sous la Présidence de Christophe Goddard, Directeur d’AOrOc
14 h > « Zones blanches » patrimoniales et scientifiques du cadre législatif de l’archéologie préventive
Dominique Garcia, Président de l’INRAP, Professeur des Universités
14 h 30 > Retour sur la frise du Parthénon
François Queyrel, Directeur d’études à l’EPHE
15 h > Droit et patrimoine dans le monde sinisé (Chine, Corée, Japon) : études de cas
Antoine Gournay, Professeur à Sorbonne Université
15 h 30 > Le trafic des sculptures funéraires libyennes sur le marché de l’art
Morgan Belzic, Institut national d’histoire de l’art
16 h > Pause

Questions juridiques choisies
Sous la Présidence de François Queyrel, Directeur d’études à l’EPHE
16 h 30 > La protection des biens archéologiques en cas de conflits armés
Clémentine Bories, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole
17 h > Le droit privé de l’archéologie : entre droit commun et droit spécial
Gautier Bourdeaux, Maître de conférences HDR à l’Université Paris Cité
17 h 30 > Quel droit régit la fouille archéologique ?
Thierry Rambaud, Professeur à l’Université Paris Cité

Colloque organisé dans le cadre du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public de l’Université Paris Cité, en collaboration avec l’École pratique des Hautes Études et avec le parrainage de l’Institut national de recherche de l’archéologie préventive.